Gestion des titres miniers : DEE, BEX et BM
La valeur d’une propriété minière dépend notamment du maintien de ses droits, de la qualité des travaux réalisés et de la cohérence du programme de développement. GESMINE accompagne les titulaires dans la gestion technique et administrative de leurs titres miniers.
Sécuriser vos droits et planifier les prochaines étapes
Notre intervention vise à clarifier la situation du titre, les échéances applicables, les travaux disponibles, les obligations à respecter et les étapes requises pour faire progresser le projet
Nos services en gestion de titres miniers
Droit exclusif d’exploration — DEE
Analyse de la propriété, suivi des échéances, examen des travaux admissibles, préparation des programmes d’exploration et appui à la documentation technique.
Bail exclusif d’exploitation — BEX
Soutien technique aux projets visant les substances minérales de surface, notamment les carrières, les granulats et certains minéraux industriels.
Bail minier — BM
Appui à la structuration technique du projet, à la planification minière et à la préparation des éléments nécessaires à la progression vers l’exploitation.
Suivi des droits et dossiers
Consultation des renseignements disponibles, vérification des limites et des échéances, organisation des documents et coordination avec les professionnels concernés.
De la propriété minière au projet
Définition des travaux prioritaires, évaluation préliminaire du potentiel et préparation d’une feuille de route technique et économique.
Livrables possibles
- Tableau de suivi des titres et échéances;
- Revue des travaux existants;
- Programme de travaux recommandé;
- Cartographie et synthèse de la propriété;
- Note technique sur les prochaines étapes;
- Budget préliminaire de développement.
Vous détenez un titre minier?
Présentez-nous le type de titre, sa localisation, les travaux disponibles et votre objectif de développement. Nous pourrons déterminer la nature de l’accompagnement requis.